Le Président du Tribunal Judiciaire, Monsieur Benoit GIRAUD, a présenté le plan de reprise de l’activité judiciaire en commission plénière le lundi 11 mai 2020.
Avant d’envisager un retour à l’activité judiciaire habituelle, ce plan marque le début d’une période de transition en deux temps :
- du 11 mai au 2 juin 2020.
- du 2 juin aux vacations d’été.
Au cours de cette première période, le tribunal traitera l’activité judiciaire prioritaire, procédera à un état de lieux, et convoquera les dossiers renvoyés durant la période de confinement.
Si les conditions sanitaires locales et nationales le permettent, la seconde période permettra d’envisager un retour à l’activité juridictionnelle normale pour le mois de septembre 2020.
Le fonctionnement quotidien de la juridiction a également été adapté, notamment les salles d’audience dont la capacité d’accueil a diminué compte tenu des mesures sanitaires qu’il est nécessaire de continuer à respecter.
À chaque fois que cela sera possible, il sera également privilégié les procédures sans audience et les audiences de simple dépôt de dossiers, afin de limiter la présence du public et des professionnels extérieurs dans la Cité Judiciaire.
Si vous souhaitez plus d’information :
- Vous pouvez contacter le Service d’Accueil Unique du Justiciable de la Cité Judiciaire de Limoges : 05.87.19.34.00
- Vous pouvez lire l’article de France Bleu Limousin.
- Vous pouvez consulter l’article de France Info Limousin.
- Vous pouvez consulter l’article du Populaire du Centre.
Cet article est informatif et non exhaustif. Les mesures mises en œuvre dans le cadre de la lutte contre la pandémie de Covid-19 et pour la reprise d’activité, sont susceptibles d’être aménagées dans les prochains jours. Les informations sur celle-ci seront mis à jour régulièrement sur ce site ainsi que vos droits et les textes applicables.
